LES EDITIONS CELLARD

mentions
légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site editionscellard.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site Le site editionscellard.fr est édité par la société LES EDITIONS CELLARD, Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 36 587 euros.

• Siège social : 13 rue de l’Économie, 69500 BRON, France.

• SIRET : 972 509 509 00014

• RCS : Lyon B 972 509 509

• N° TVA Intracommunautaire : FR78972509509

• Téléphone : 0478268082

• Adresse e-mail : contact@editionscellard.fr

2. Directeur de la publication Le Directeur de la publication est Monsieur Yves NICOLET, en sa qualité de gérant de la société LES EDITIONS CELLARD.

3. Hébergement du site Le site editionscellard.fr est hébergé par la société OVH SAS.

• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

• Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

• Téléphone de l’hébergeur : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)

4. Propriété intellectuelle L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (comme les certificats de conformité) et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Gestion des données personnelles (RGPD) Les informations recueillies via le formulaire de contact du site sont enregistrées dans un fichier informatisé par LES EDITIONS CELLARD pour faciliter les échanges avec nos clients et partenaires. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande et ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant l’entreprise à l’adresse postale du siège social ou via notre formulaire de contact.

6. Cookies La navigation sur le site editionscellard.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.